Organisme notifié · Vérifié depuis EUDAMED
Nous n’affichons que ce qu’EUDAMED publie. EUDAMED est encore en cours d’alimentation — l’absence de certificat ici ne signifie pas qu’il n’en existe aucun. Chaque chiffre renvoie au registre officiel pour que vous puissiez le vérifier vous-même.
Lentille 06 · Frais publiés
Ce que cela signifie : les organismes notifiés doivent rendre leurs frais standards publiquement accessibles (article 50 du MDR, article 46 de l’IVDR). La Commission européenne tient un index des listes de frais qui lui ont été communiquées.
| Règlement | Liste de frais |
|---|---|
| MDR | HTC Price ListPDF |
Les liens proviennent de l’index des listes de frais des organismes notifiés tenu par la Commission européenne. Nous renvoyons vers le site de chaque organisme — nous n’hébergeons pas les documents, ne lisons pas les montants et ne vérifions pas qu’un lien fonctionne encore. Index récupéré le 14 juil. 2026. Ouvrir l’index source →
Lentille 02 · D’après les certificats
Familles de groupes de dispositifs déduites du texte de périmètre des certificats délivrés par cet organisme (souvent en nomenclature héritée) — et non le périmètre officiel de désignation NANDO.
Lu à partir du texte de périmètre des certificats, qui est du texte libre désordonné et tend vers la nomenclature héritée. Nous n’affichons que les familles de codes réellement présentes plutôt que de suggérer une ventilation moderne non enregistrée.
Les codes de groupe de dispositifs MDR modernes (MDA / MDN / MDS / MDT) ne sont pas encore renseignés sur les certificats de cet organisme — cohérent avec la montée en charge des données EUDAMED.
Ces familles sont lues à partir du texte de périmètre des certificats délivrés (souvent en nomenclature héritée), et non du périmètre officiel de désignation NANDO.
MDA — Dispositifs actifs
MDN — Dispositifs non actifs
MDS — Dispositifs présentant des caractéristiques spécifiques (horizontal)
MDT — Dispositifs utilisant des technologies / procédés spécifiques (horizontal)
IVR — Dispositifs DIV, groupe de base (conception / destination)
IVS — DIV présentant des caractéristiques spécifiques
IVT — DIV utilisant des technologies spécifiques
IVP — Connaissance d’une procédure d’examen spécifique
IVD — Connaissance spécifique d’un laboratoire / d’une discipline clinique
Source : règlement d’exécution (UE) 2017/2185 de la Commission ; MDCG 2019-14 (MDR) / 2021-14 (IVDR).
Lentille 03 · Certificats
Ce que cela signifie : la plupart des certificats de cet organisme sont en vigueur ; une faible part a pris fin ou fait l’objet d’une action défavorable.
| Statut | Nombre | Distribution | Part |
|---|---|---|---|
| Délivré | 4 | 100% | |
| Total enregistré | 4 | 100% |
+ 0 expirés (déduits de la date d’expiration, et non d’un statut EUDAMED).
Nouveaux certificats par an — la courbe d’adoption d’EUDAMED.
Lentille 04 · Ce qu’il certifie
Ce que cela signifie : les classes supérieures (MDR III, IVDR D) font l’objet du contrôle le plus strict — un aperçu du niveau d’enjeu du travail de cet organisme.
| Cadre | Classe | Certs | Distribution |
|---|---|---|---|
| MDR | Classe I | 1 | |
| Classe IIa | 1 | ||
| Classe IIb | 2 |
Un certificat peut couvrir plusieurs classes de risque ; ces totaux ne sont pas additifs.
Questions fréquentes
D’après les données EUDAMED, HTCert (Health Technology Certification Ltd) (ON 2803) a délivré 4 certificats : 4 au titre du MDR de l’UE et 0 au titre de l’IVDR de l’UE. EUDAMED est encore en cours d’alimentation ; il s’agit donc d’un minimum, et non d’un historique complet.
Au fil de ses certificats délivrés, il a couvert des dispositifs MDR de classe I, IIa, IIb et III et des dispositifs IVDR de classe A, B, C et D, y compris les classes les plus à risque MDR III et IVDR D.
Oui. Cet organisme est désigné au titre de l’IVDR de l’UE (2017/746) et du MDR de l’UE (2017/745), ainsi que des directives héritées AIMDD, MDD et IVDD. Son périmètre officiel de désignation est publié sur NANDO ↗.
En une phrase
HTCert (Health Technology Certification Ltd) (organisme notifié 2803) est un organisme notifié Chypre désigné au titre des règlements MDR et IVDR de l’UE. D’après les données EUDAMED, il a délivré 4 certificats (4 MDR, 0 IVDR) à 3 fabricants répartis dans 3 pays.
Lentille 05 · Qui en dépend
Ce que cela signifie : 3 fabricants distincts répartis dans 3 pays dépendent de cet organisme.
| Fabricant | Pays | Certs |
|---|---|---|
| EYE PCR BV | 🇳🇱 NL | 2 |
| Phytopharm Klęka S.A. | 🇵🇱 PL | 1 |
| GRUPA Medikal Tekstil Tibbi Mal. ve Iklim. San. ve Tic. Ltd. Sti. | 🇹🇷 TR | 1 |
| Pays | Fabricants | Part |
|---|---|---|
| 🇳🇱 Pays-Bas | 1 | |
| 🇵🇱 Pologne | 1 | |
| 🇹🇷 Turquie | 1 | |
| sur 3 fabricants | 3 | 3 pays au total |
Lentille 01 · Mandat
Les règlements au titre desquels cet organisme est désigné, ainsi que les directives antérieures éventuelles.
| Règlement | Désignation | Registre faisant foi |
|---|---|---|
| MDR — Lire le texte intégral | Désigné | Vérifier sur NANDO |
| MDD — Lire le texte intégral(hérité) | Désigné (hérité) | — |
« Actif » signifie que la désignation est actuellement valide dans NANDO, le registre officiel de l’UE ; lorsque NANDO ne confirme pas un statut actif, nous affichons « Désigné » et renvoyons vers le registre plutôt qu’un statut que nous ne pouvons pas vérifier. Le périmètre officiel de désignation est publié sur NANDO →