Données issues d'EUDAMED, dernière mise à jour le 13 juil. 2026
++D091INNOCA01YM1 référence
++D091INNOCA01YMIUD-ID de base
L'IUD-ID de base est l'identifiant principal qui regroupe toutes les variantes d'un même modèle de dispositif — la clé de la « famille » réglementaire.
Voir dans le glossaire →Entités d'attribution IUD
Les entités d'attribution sont les organismes que la Commission européenne a désignés pour attribuer les identifiants uniques des dispositifs au titre du système IUD de l'UE.
Voir dans le glossaire →SRN
Un SRN est l'identifiant EUDAMED unique attribué à un fabricant, un mandataire ou un importateur lors de son enregistrement en tant qu'acteur.
Voir dans le glossaire →SRN
Un SRN est l'identifiant EUDAMED unique attribué à un fabricant, un mandataire ou un importateur lors de son enregistrement en tant qu'acteur.
Voir dans le glossaire →Nomenclature européenne des dispositifs médicaux — les classifications produit UE portées par les références de cette famille de dispositifs.
Q01020299Indicateurs de contrôle de l'occlusion - autres1 référence
| Produit | Dénomination commerciale | Numéro de référence/catalogue | ID primaire L'ID primaire est l'IUD-ID principal qu'un fabricant désigne comme identifiant de référence d'un dispositif dans EUDAMED. Voir dans le glossaire → | Quantité | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
| Innobyte Clinical Package | Innobyte Clinical Package | INNOCA01 | D091INNOCA010 | 1 | Sur le marché |