Délivré le

16 juil. 2024

Valide à partir du

16 juil. 2024

Valide jusqu'au

15 juil. 2028

Numéro de certificat

M.2024.MDR1045

Type de certificat

Système de management de la qualité

Statut du certificat

Suspendu

Législation applicable

MDR [Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux]

Version

2

Identifiant du certificat

2696M.2024.MDR104500

Stérile

Non

Tissus humains

Non

Tissus animaux

Non

Diagnostic in vitro

Non

Enregistrement initial

Non

Dispositif nouveau

Non

Élimination autorisée

Non

RCSPC activé

RCSPC

Le RCSPC est un résumé public de la sécurité et des performances cliniques d'un dispositif, rédigé pour être compris par les utilisateurs visés — et par les patients.

Oui

Mécanisme de contrôle

Non

Destination médicale

Non

RCSPC applicable

RCSPC

Le RCSPC est un résumé public de la sécurité et des performances cliniques d'un dispositif, rédigé pour être compris par les utilisateurs visés — et par les patients.

Non

Conditions applicables

Non

—

Classe IIb uniquement

Organisme notifié

SRN de l'organisme notifié

2696

Pays de l'organisme notifié

Croatie

Désignation NANDO

Désignation NANDO non vérifiable pour ce certificat

Aucun dispositif spécifique n'est listé pour ce certificat.

Fabricant

SRN du fabricant

TR-MF-000025300

Pays du fabricant

Turquie