EUDAMED a mis à jour ce dispositif le 13 avr. 2026

22957968D

B-03597610621932

Sur le marchéClasse IIb

Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Nom de l'organisation: Soluscope SAS
Code d'IUD-ID: 03597610621932
Numéro de référence/catalogue: 22957968D

Voir la famille de dispositifs (IUD de base)

22957968D est un dispositif médical historique relevant de la directive MDD, enregistré dans EUDAMED. Il est classé en Classe IIb. Fabriqué par Soluscope SAS. Commercialisé sur le marché européen en France. Découvrez les certificats, le statut réglementaire et la fiche EUDAMED sur MD Atlas.

Rôle
Pays
Date d'enregistrement
Adresse

EUDAMED a mis à jour ce dispositif le 13 avr. 2026

22957968D

B-03597610621932

Sur le marchéClasse IIb

Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Nom de l'organisation: Soluscope SAS
Code d'IUD-ID: 03597610621932
Numéro de référence/catalogue: 22957968D

Voir la famille de dispositifs (IUD de base)

Identification du dispositif

Dénomination commerciale: non renseigné
Code d'IUD-ID: 03597610621932
IUD-ID de base: B-03597610621932
Numéro de référence/catalogue: 22957968D
Entité d'attribution: GS1

Classification

Catégorie de risque: Classe IIb
Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Statut: Sur le marché

Détails sur le dispositif

Quantité: 1
Description complémentaire du produit: —
URL des informations complémentaires: Aucune URL d'informations complémentaires renseignée par le fabricant.
Dimensions cliniques: Aucune dimension clinique enregistrée pour ce dispositif.

Traçabilité IUD-IP

Numéro de lot
Date d'expiration
Date de fabrication
Numéro de série
Identification du logiciel

DataMatrix IUD-DI

Encodé

(01)03597610621932

Code(s) de la nomenclature (EMDN)

Nomenclature européenne des dispositifs médicaux — la classification produit UE attribuée à ce dispositif.

D050101PERACETIC AND ACETIC ACID WITH HYDROGEN PEROXIDE FOR THE DISINFECTION OF MEDICAL DEVICES

Avertissements critiques

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CW073
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW080
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CW088
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CW119
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CW070
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CW076
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CW081
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CW104
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CW139
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CW141
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CW159
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CW166
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CW179
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CW397
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Indicateurs de conformité

Sécurité

Stérile

Usage unique

Contient du latex

Retraité (usage unique)

Marquage direct

Substances

Substance CMR

Perturbateur endocrinien

Réglementaire

Annexe XVI applicable

Stérilisation

Cycle de vie

Nouveau dispositif

Certificats couvrant ce dispositif

Aucun certificat ne référence l'IUD-ID de base de ce dispositif.

Distribution sur le marché

Marché principal en France ; disponible dans 3 pays au total.

Pays	Sur le marché depuis	Jusqu'au
FranceMarché principal		Toujours sur le marché
Chypre	20 janv. 2025	Toujours sur le marché
EL	17 août 2022	Toujours sur le marché

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Identification du dispositif

Dénomination commerciale: non renseigné
Code d'IUD-ID: 03597610621932
IUD-ID de base: B-03597610621932
Numéro de référence/catalogue: 22957968D
Entité d'attribution: GS1

Classification

Catégorie de risque: Classe IIb
Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Statut: Sur le marché

Détails sur le dispositif

Quantité: 1
Description complémentaire du produit: —
URL des informations complémentaires: Aucune URL d'informations complémentaires renseignée par le fabricant.
Dimensions cliniques: Aucune dimension clinique enregistrée pour ce dispositif.

Informations sur le fabricant

Nom de l'organisation: Soluscope SAS
SRN: FR-MF-000011763
Statut du fabricant: Actif

Traçabilité IUD-IP

Numéro de lot
Date d'expiration
Date de fabrication
Numéro de série
Identification du logiciel

DataMatrix IUD-DI

Encodé

(01)03597610621932

Code(s) de la nomenclature (EMDN)

Nomenclature européenne des dispositifs médicaux — la classification produit UE attribuée à ce dispositif.

D050101PERACETIC AND ACETIC ACID WITH HYDROGEN PEROXIDE FOR THE DISINFECTION OF MEDICAL DEVICES

Avertissements critiques

19 avertissements enregistrés — faire défiler le panneau pour tout voir.

CW073
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW080
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW088
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW119
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW070
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW076
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW081
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW104
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW139
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW141
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW159
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW166
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW167
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW177
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW430
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW444
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW179
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW416
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW397
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.

Indicateurs de conformité

Sécurité

Stérile

Usage unique

Contient du latex

Retraité (usage unique)

Marquage direct

Substances

Substance CMR

Perturbateur endocrinien

Réglementaire

Annexe XVI applicable

Stérilisation

Cycle de vie

Nouveau dispositif

Certificats

Aucun certificat enregistré pour ce fabricant.

Certificats hérités

Numéro de certificat: 1434-MDD-420/2021
Type: MDD Annexe II (hors §4)
Organisme notifié: DQS Medizinprodukte GmbH (0297)
Validité: 31 déc. 2028

Certificats couvrant ce dispositif

Aucun certificat ne référence l'IUD-ID de base de ce dispositif.

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Distribution sur le marché

Marché principal en France ; disponible dans 3 pays au total.

Pays	Sur le marché depuis	Jusqu'au
FranceMarché principal		Toujours sur le marché
Chypre	20 janv. 2025	Toujours sur le marché
EL	17 août 2022	Toujours sur le marché

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