- Rôle
- Pays
- Date d'enregistrement
- Adresse
FR-MF-000054098Aucun certificat ne référence l'IUD-ID de base de ce dispositif.
Aucun certificat enregistré pour ce fabricant.
Il n'est fait référence à ce IUD-ID de base dans aucun certificat, parce que : • Il ne nécessite pas de certificat, ou • Il nécessite seulement un certificat sans référence au IUD-ID de base (par ex. un certificat QMS), ou • Le ou les certificats exigés qui font référence à ce IUD-ID de base ne sont pas encore enregistrés.Notre Dame C4 est un dispositif médical relevant du règlement européen MDR, enregistré dans EUDAMED. Il est classé en Classe I. Fabriqué par Paname. Commercialisé sur le marché européen en France. Découvrez les certificats, le statut réglementaire et la fiche EUDAMED sur MD Atlas.
EUDAMED a mis à jour ce dispositif le 10 juin 2026
370141180FR-BUDI04ELID primaire
L'ID primaire est l'IUD-ID principal qu'un fabricant désigne comme identifiant de référence d'un dispositif dans EUDAMED.
(01)03701411804757
Le support de conformité : encode l'identifiant du dispositif ainsi que les identifiants de production (lot, série, dates) enregistrés pour ce dispositif.
Stérile
Un dispositif stérile est fourni exempt de micro-organismes viables — marqué afin d'être manipulé, stocké et utilisé en préservant cet état stérile.
Dispositif à usage unique
Un dispositif à usage unique est destiné à être utilisé sur un seul patient au cours d'une seule procédure, puis jeté — ni retraité ni réutilisé.
Contient du latex
Un marquage « contient du latex » avertit qu'un dispositif contient du latex de caoutchouc naturel, qui peut déclencher des réactions allergiques chez les patients sensibles.
Substance CMR
Un marquage CMR avertit qu'un dispositif contient une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction au-delà d'un seuil défini.
Substance perturbatrice endocrinienne
Un marquage perturbateur endocrinien avertit qu'un dispositif contient une substance aux propriétés perturbant le système endocrinien au-delà d'un seuil défini.
Marché principal en France ; disponible dans 32 pays au total.
| Pays | Sur le marché depuis | Jusqu'au |
|---|---|---|
| FranceMarché principal | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Autriche | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Belgique | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Bulgarie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Chypre | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Tchéquie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Allemagne | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Danemark | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Estonie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| EL | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Espagne | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Finlande | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Croatie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Hongrie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Irlande | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Islande | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Italie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Liechtenstein | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Lituanie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Luxembourg | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Lettonie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Malte | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Pays-Bas | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Norvège | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Pologne | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Portugal | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Roumanie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Suède | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Slovénie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Slovaquie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| Turquie | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
| XI | 15 sept. 2014 | Toujours sur le marché |
ID primaire
L'ID primaire est l'IUD-ID principal qu'un fabricant désigne comme identifiant de référence d'un dispositif dans EUDAMED.
03701411804757IUD-ID de base
L'IUD-ID de base est l'identifiant principal qui regroupe toutes les variantes d'un même modèle de dispositif — la clé de la « famille » réglementaire.
370141180FR-BUDI04ELNOTRE DAME C4Entités d'attribution IUD
Les entités d'attribution sont les organismes que la Commission européenne a désignés pour attribuer les identifiants uniques des dispositifs au titre du système IUD de l'UE.
Classes de risque RDM
Les classes de risque du RDM classent les dispositifs médicaux du risque le plus faible (classe I) au plus élevé (classe III), ce qui détermine le niveau de contrôle réglementaire.
Nomenclature européenne des dispositifs médicaux — la classification produit UE attribuée à ce dispositif.
Q02100201METAL SPECTACLE FRAMES WITHOUT LENSES