EUDAMED a mis à jour ce dispositif le 15 févr. 2023

A2LL12-9S

B-M614A2LL129S1

Sur le marchéClasse III

Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Nom de l'organisation: EUROSPINE SARL
Code d'IUD-ID: M614A2LL129S1
Numéro de référence/catalogue: A2LL12-9S

Voir la famille de dispositifs (IUD de base)

A2LL12-9S est un dispositif médical historique relevant de la directive MDD, enregistré dans EUDAMED. Il est classé en Classe III. Fabriqué par EUROSPINE SARL. Commercialisé sur le marché européen en France. Découvrez les certificats, le statut réglementaire et la fiche EUDAMED sur MD Atlas.

Rôle
Pays
Date d'enregistrement
Adresse

EUDAMED a mis à jour ce dispositif le 15 févr. 2023

A2LL12-9S

B-M614A2LL129S1

Sur le marchéClasse III

Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Nom de l'organisation: EUROSPINE SARL
Code d'IUD-ID: M614A2LL129S1
Numéro de référence/catalogue: A2LL12-9S

Voir la famille de dispositifs (IUD de base)

Identification du dispositif

Dénomination commerciale: non renseigné
Code d'IUD-ID: M614A2LL129S1
IUD-ID de base: B-M614A2LL129S1
Numéro de référence/catalogue: A2LL12-9S
Entité d'attribution: HIBCC

Classification

Catégorie de risque: Classe III
Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Statut: Sur le marché

Détails sur le dispositif

Quantité: 1
Description complémentaire du produit: —
URL des informations complémentaires: https://eurospine.com/
Dimensions cliniques: Aucune dimension clinique enregistrée pour ce dispositif.

Traçabilité IUD-IP

Numéro de lot
Date d'expiration
Date de fabrication
Numéro de série
Identification du logiciel

DataMatrix IUD-DI

M614A2LL129S1

La génération de DataMatrix prend en charge les IUD émis par GS1. La prise en charge HIBCC / ICCBBA arrive bientôt.

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Code(s) de la nomenclature (EMDN)

Nomenclature européenne des dispositifs médicaux — la classification produit UE attribuée à ce dispositif.

P09070101SPINAL CAGES

Avertissements critiques

1 avertissement enregistré — faire défiler le panneau pour tout voir.

CW010
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.

Indicateurs de conformité

Sécurité

Stérile

Usage unique

Contient du latex

Retraité (usage unique)

Marquage direct

Substances

Substance CMR

Perturbateur endocrinien

Réglementaire

Annexe XVI applicable

Stérilisation

Cycle de vie

Nouveau dispositif

Certificats couvrant ce dispositif

Aucun certificat ne référence l'IUD-ID de base de ce dispositif.

Distribution sur le marché

Marché principal en France ; disponible dans 3 pays au total.

Pays	Sur le marché depuis	Jusqu'au
FranceMarché principal		Toujours sur le marché
Autriche		Toujours sur le marché
Belgique		Toujours sur le marché

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Identification du dispositif

Dénomination commerciale: non renseigné
Code d'IUD-ID: M614A2LL129S1
IUD-ID de base: B-M614A2LL129S1
Numéro de référence/catalogue: A2LL12-9S
Entité d'attribution: HIBCC

Classification

Catégorie de risque: Classe III
Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Statut: Sur le marché

Détails sur le dispositif

Quantité: 1
Description complémentaire du produit: —
URL des informations complémentaires: https://eurospine.com/
Dimensions cliniques: Aucune dimension clinique enregistrée pour ce dispositif.

Informations sur le fabricant

Nom de l'organisation: EUROSPINE SARL
SRN: FR-MF-000001820
Statut du fabricant: Actif

Traçabilité IUD-IP

Numéro de lot
Date d'expiration
Date de fabrication
Numéro de série
Identification du logiciel

DataMatrix IUD-DI

M614A2LL129S1

La génération de DataMatrix prend en charge les IUD émis par GS1. La prise en charge HIBCC / ICCBBA arrive bientôt.

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Code(s) de la nomenclature (EMDN)

Nomenclature européenne des dispositifs médicaux — la classification produit UE attribuée à ce dispositif.

P09070101SPINAL CAGES

Avertissements critiques

1 avertissement enregistré — faire défiler le panneau pour tout voir.

CW010
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.

Indicateurs de conformité

Sécurité

Stérile

Usage unique

Contient du latex

Retraité (usage unique)

Marquage direct

Substances

Substance CMR

Perturbateur endocrinien

Réglementaire

Annexe XVI applicable

Stérilisation

Cycle de vie

Nouveau dispositif

Certificats

Santé des certificats sur le portefeuille de ce fabricant.

FR25/00000203Délivré
Système de management de la qualitéOrganisme notifié: 1639Expire: 4 nov. 2030

Certificats hérités

Numéro de certificat: FR19/81843444
Type: MDD Annexe II (hors §4)
Organisme notifié: SGS Belgium NV (1639)
Validité: 24 mai 2024

Certificats couvrant ce dispositif

Aucun certificat ne référence l'IUD-ID de base de ce dispositif.

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Distribution sur le marché

Marché principal en France ; disponible dans 3 pays au total.

Pays	Sur le marché depuis	Jusqu'au
FranceMarché principal		Toujours sur le marché
Autriche		Toujours sur le marché
Belgique		Toujours sur le marché

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