Certificat ES26/00000514

Numéro de certificat

ES26/00000514

Type de certificat

Système de management de la qualité

Statut du certificat

Délivré

Législation applicable

MDR [Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux]

Version

1

Identifiant du certificat

1639ES26/000005141

Délivré le

22 avr. 2026

Valide à partir du

22 avr. 2026

Valide jusqu'au

22 avr. 2031

Fabricant

STEPHANIX

SRN du fabricant

FR-MF-000004145

Pays du fabricant

France

Organisme notifié

SGS Belgium NV

SRN de l'organisme notifié

1639

Pays de l'organisme notifié

Belgique

Aucun dispositif spécifique n'est listé pour ce certificat.

Stérile

Non

Tissus humains

Non

Tissus animaux

Non

Diagnostic in vitro

Non

Enregistrement initial

Oui

Dispositif nouveau

Non

Élimination autorisée

Non

RSCP activé

Oui

Mécanisme de contrôle

Non

Destination médicale

Non

RSCP applicable

Non

Conditions applicables

Non

MOS hors EUDAMED

—

Type SMQ/MOS

Classe IIb uniquement

Aucun changement de statut ni certificat précédent enregistré.