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PROTHEOS INDUSTRIE

Certificat 39411

Rév. 1Délivré
Valide jusqu'au
20 sept. 2028

Aperçu

Numéro de certificat
39411
Type de certificat
Documentation technique
Statut du certificat
Délivré
Législation applicable
MDR [Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux]
Version
1
Identifiant du certificat
0459394111

Validité

Délivré le
7 avr. 2025
Valide à partir du
7 avr. 2025
Valide jusqu'au
20 sept. 2028

Fabricant

Fabricant
PROTHEOS INDUSTRIE
SRN du fabricant
FR-MF-000000150
Pays du fabricant
France

Organisme notifié

Organisme notifié
GMED SAS
SRN de l'organisme notifié
0459
Pays de l'organisme notifié
France

Dispositifs couverts

  • ceramic femoral headClasse III
    ++EPRS13030000BSW

Caractéristiques

Stérile
—
Tissus humains
—
Tissus animaux
—
Diagnostic in vitro
—
Enregistrement initial
Oui
Dispositif nouveau
Non
Élimination autorisée
Non
RSCP activé
Oui
Mécanisme de contrôle
Non
Destination médicale
—
RSCP applicable
—
Conditions applicables
Non
MOS hors EUDAMED
—
Type SMQ/MOS
Autres

Historique

Aucun changement de statut ni certificat précédent enregistré.

Périmètre de couverture

Non précisé1

1 périmètre

  • ceramic femoral head
    ++EPRS13030000BSW

Documents

LanguesENFR