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In Log S.A.S

Certificat G10 089173 0006

Rév. Rev. 00Délivré
Valide jusqu'au
12 juil. 2028

Aperçu

Numéro de certificat
G10 089173 0006
Type de certificat
Système de management de la qualité
Statut du certificat
Délivré
Législation applicable
MDR [Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux]
Version
1
Identifiant du certificat
0123G10 089173 0006Rev. 00

Validité

Délivré le
13 juil. 2023
Valide à partir du
13 juil. 2023
Valide jusqu'au
12 juil. 2028

Fabricant

Fabricant
In Log S.A.S
SRN du fabricant
FR-MF-000009507
Pays du fabricant
France

Organisme notifié

Organisme notifié
TÜV SÜD Product Service GmbH
SRN de l'organisme notifié
0123
Pays de l'organisme notifié
Allemagne

Dispositifs couverts

Aucun dispositif spécifique n'est listé pour ce certificat.

Caractéristiques

Stérile
Non
Tissus humains
Non
Tissus animaux
Non
Diagnostic in vitro
Non
Enregistrement initial
Oui
Dispositif nouveau
Non
Élimination autorisée
Non
RSCP activé
Oui
Mécanisme de contrôle
Non
Destination médicale
Non
RSCP applicable
Non
Conditions applicables
Non
MOS hors EUDAMED
—
Type SMQ/MOS
Classe IIb uniquement

Historique

Aucun changement de statut ni certificat précédent enregistré.

Périmètre de couverture

Classe IIb1

1 périmètre

  • V92 - MEDICAL DEVICE SOFTWARE - NOT INCLUDED IN OTHER CLASSES
    Classe IIb

Documents

LanguesEN