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Cousin Biotech

Certificat FR25/00000178

Rév. 2Complété
Valide jusqu'au
2 oct. 2030

Aperçu

Numéro de certificat
FR25/00000178
Type de certificat
Système de management de la qualité
Statut du certificat
Complété
Législation applicable
MDR [Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux]
Version
2
Identifiant du certificat
1639FR25/000001782

Validité

Délivré le
19 déc. 2025
Valide à partir du
19 déc. 2025
Valide jusqu'au
2 oct. 2030

Fabricant

Fabricant
Cousin Biotech
SRN du fabricant
FR-MF-000001179
Pays du fabricant
France

Organisme notifié

Organisme notifié
SGS Belgium NV
SRN de l'organisme notifié
1639
Pays de l'organisme notifié
Belgique

Dispositifs couverts

Aucun dispositif spécifique n'est listé pour ce certificat.

Caractéristiques

Stérile
Oui
Tissus humains
Non
Tissus animaux
Non
Diagnostic in vitro
Non
Enregistrement initial
Non
Dispositif nouveau
Non
Élimination autorisée
Non
RSCP activé
Non
Mécanisme de contrôle
Non
Destination médicale
Non
RSCP applicable
Non
Conditions applicables
Non
MOS hors EUDAMED
Non
Type SMQ/MOS
Autres

Historique

Changements de statut

  • Complété

Remplace

  • FR25/00000178Système de management de la qualitéDélivré2 oct. 2025 → 2 oct. 2030

Périmètre de couverture

Classe III3

3 périmètres

  • MDN1102, MDS1005
    Classe III
  • Sterile Spinal Dynamic Posterior Stabilization Devices (BDyn)
    Classe III
  • Sterile Interverbal Prosthesis( D.I.A.M)
    Classe III

Documents

LanguesEN