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AQUATOOLS

Certificat 40035

Rév. 1Complété
Valide jusqu'au
1 févr. 2028

Le certificat 40035 est un certificat Système de management de la qualité valide délivré à AQUATOOLS et enregistré dans EUDAMED. Valable jusqu'au 1 février 2028. Consultez la fiche complète du certificat sur MD Atlas.

Aperçu

Numéro de certificat
40035
Type de certificat
Système de management de la qualité
Statut du certificat
Complété
Législation applicable
MDR [Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux]
Version
1
Identifiant du certificat
0459400351

Validité

Délivré le
22 avr. 2026
Valide à partir du
22 avr. 2026
Valide jusqu'au
1 févr. 2028

Organisme notifié

Organisme notifié
GMED SAS
SRN de l'organisme notifié
0459
Pays de l'organisme notifié
France

Dispositifs couverts

Aucun dispositif spécifique n'est listé pour ce certificat.

Caractéristiques

Stérile
Oui
Tissus humains
Non
Tissus animaux
Non
Diagnostic in vitro
Non
Enregistrement initial
Oui
Dispositif nouveau
Non
Élimination autorisée
Non
RSCP activé
Non
Mécanisme de contrôle
Non
Destination médicale
Non
RSCP applicable
Non
Conditions applicables
Non
MOS hors EUDAMED
—
Type SMQ/MOS
Autres

Historique

Changements de statut

  • Complété

Remplace

  • 40035Délivré15 oct. 2024 → 1 févr. 2028

Certificat précédent non enregistré dans EUDAMED.

Périmètre de couverture

Classe I1

1 périmètre

  • Filtre à usage unique, stérile, pour la distribution d’eau bactériologiquement maitrisée, visant la protection des patients immunodéprimés. Disposable water filter, sterile, for the distribution of bacteriologically controlled water, for the protection of immunocompromised patients
    Classe I

Fabricant

Fabricant
AQUATOOLS
SRN du fabricant
FR-MF-000028808
Pays du fabricant
France

Documents

LanguesENFR