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APT Medical Inc.

Certificat CN23/00002940

Rév. 3Complété
Valide jusqu'au
6 juin 2028

Le certificat CN23/00002940 est un certificat Système de management de la qualité valide délivré à APT Medical Inc. et enregistré dans EUDAMED. Valable jusqu'au 6 juin 2028. Consultez la fiche complète du certificat sur MD Atlas.

Aperçu

Numéro de certificat
CN23/00002940
Type de certificat
Système de management de la qualité
Statut du certificat
Complété
Législation applicable
MDR [Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux]
Version
3
Identifiant du certificat
1639CN23/000029403

Validité

Délivré le
20 mars 2024
Valide à partir du
20 mars 2024
Valide jusqu'au
6 juin 2028

Organisme notifié

Organisme notifié
SGS Belgium NV
SRN de l'organisme notifié
1639
Pays de l'organisme notifié
Belgique

Caractéristiques

Stérile
Oui
Tissus humains
Non
Tissus animaux
Non
Diagnostic in vitro
Non
Enregistrement initial
Non
Dispositif nouveau
Non
Élimination autorisée
Non
RSCP activé
Oui
Mécanisme de contrôle
Non
Destination médicale
Non
RSCP applicable
Non
Conditions applicables
Non
MOS hors EUDAMED
—
Type SMQ/MOS
Données IUD-ID de base uniquement

Historique

Changements de statut

  • Complété

Remplace

  • CN23/00002940Système de management de la qualitéComplété22 nov. 2023 → 6 juin 2028

Périmètre de couverture

Classe IIa3Classe III2Classe I2

7 périmètres

  • MDN1203, MDS1005
    Classe III
  • MDN1208
    Classe I
  • MDN1202 MDS1005
    Classe IIa
  • DEVICE
    Classe III
  • DEVICE
    Classe I
  • Sterile SealingPro™ Y Connector Type I, Type II, Type II-01, Type III, Type IV, Type short I
    Classe IIa
  • Sterile SealingPro™ Y Connector Type short I, Type II, Type II-01, Type III and Type IV:
    Classe IIa

Documents

LanguesEN

Fabricant

Fabricant
APT Medical Inc.
SRN du fabricant
CN-MF-000009046
Pays du fabricant
Chine

Dispositifs couverts

  • Expressman™ Guiding Extension CatheterClasse III
    69494504GEC20PM
  • Enlarger™ Inflation DeviceClasse I
    69494504IFD19R6