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Nom de l'organisation
Code d'UDI-DI
Numéro de référence/catalogue

236540 — Classe IIb MDD par NEURO FRANCE Implants

DM Atlas
NEURO FRANCE Implants

EUDAMED a mis à jour ce dispositif le 27 mai 2022

236540

B-03700527101934

Sur le marchéClasse IIb

Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Nom de l'organisation: NEURO FRANCE Implants
Code d'UDI-DI: 03700527101934
Numéro de référence/catalogue: 236540

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Informations sur le fabricant

Nom de l'organisation: NEURO FRANCE Implants
SRN: FR-MF-000002210
Statut du fabricant: Actif

Avertissements critiques

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CW009
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW010
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.
CW011
EUDAMED n'a pas publié de description pour ce code.

Distribution sur le marché

Marché principal en France ; disponible dans 1 pays au total.

Pays	Sur le marché depuis	Jusqu'au
FranceMarché principal	10 mars 2005	Toujours sur le marché

Identification du dispositif

Dénomination commerciale: non renseigné
Code d'UDI-DI: 03700527101934
Basic UDI-DI: B-03700527101934
Numéro de référence/catalogue: 236540
Entité d'attribution: GS1

Classification

Catégorie de risque: Classe IIb
Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Statut: Sur le marché

Détails sur le dispositif

Quantité: 1
Description complémentaire du produit: —
URL des informations complémentaires: Aucune URL d'informations complémentaires renseignée par le fabricant.
Dimensions cliniques: Aucune dimension clinique enregistrée pour ce dispositif.

Code(s) de la nomenclature (EMDN)

P09070399IMPLANTABLE SPINAL STABILISATION OR FIXATION SYSTEMS - OTHER

Indicateurs de conformité

Sécurité

Stérile

Usage unique

Contient du latex

Retraité (usage unique)

Marquage direct

Substances

Substance CMR

Perturbateur endocrinien

Réglementaire

Annexe XVI applicable

Stérilisation

Cycle de vie

Nouveau dispositif

Traçabilité UDI-PI

Numéro de lot
Date d'expiration
Date de fabrication
Numéro de série
Identification du logiciel

Certificats

Aucun certificat enregistré pour ce fabricant.

Il n'est fait référence à ce Basic UDI-DI dans aucun certificat, parce que : • Il ne nécessite pas de certificat, ou • Il nécessite seulement un certificat sans référence au Basic UDI-DI (par ex. un certificat QMS), ou • Le ou les certificats exigés qui font référence à ce Basic UDI-DI ne sont pas encore enregistrés.

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