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Nom de l'organisation
Code d'UDI-DI
Numéro de référence/catalogue

IS-TOMS-6 — Classe IIb MDD par APIS Technologies

DM Atlas
APIS Technologies

EUDAMED a mis à jour ce dispositif le 8 avr. 2026

IS-TOMS-6

B-03760151650284

Sur le marchéClasse IIb

Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Nom de l'organisation: APIS Technologies
Code d'UDI-DI: 03760151650284
Numéro de référence/catalogue: IS-TOMS-6

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Informations sur le fabricant

Nom de l'organisation: APIS Technologies
SRN: CH-MF-000039694
Statut du fabricant: Actif

Distribution sur le marché

Marché principal en France ; disponible dans 1 pays au total.

Pays	Sur le marché depuis	Jusqu'au
FranceMarché principal	1 déc. 2006	8 avr. 2026

Identification du dispositif

Dénomination commerciale: non renseigné
Code d'UDI-DI: 03760151650284
Basic UDI-DI: B-03760151650284
Numéro de référence/catalogue: IS-TOMS-6
Entité d'attribution: GS1

Classification

Catégorie de risque: Classe IIb
Législation applicable: MDD [Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux]
Statut: Sur le marché

Détails sur le dispositif

Quantité: 1
Description complémentaire du produit: —
URL des informations complémentaires: Aucune URL d'informations complémentaires renseignée par le fabricant.
Dimensions cliniques: Aucune dimension clinique enregistrée pour ce dispositif.

Code(s) de la nomenclature (EMDN)

U070101SLING SYSTEMS FOR THE TREATMENT OF INCONTINENCE

Indicateurs de conformité

Sécurité

Stérile

Usage unique

Contient du latex

Retraité (usage unique)

Marquage direct

Substances

Substance CMR

Perturbateur endocrinien

Réglementaire

Annexe XVI applicable

Stérilisation

Cycle de vie

Nouveau dispositif

Traçabilité UDI-PI

Numéro de lot
Date d'expiration
Date de fabrication
Numéro de série
Identification du logiciel

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Certificats

Aucun certificat enregistré pour ce fabricant.

Il n'est fait référence à ce Basic UDI-DI dans aucun certificat, parce que : • Il ne nécessite pas de certificat, ou • Il nécessite seulement un certificat sans référence au Basic UDI-DI (par ex. un certificat QMS), ou • Le ou les certificats exigés qui font référence à ce Basic UDI-DI ne sont pas encore enregistrés.